L’assurance vie luxembourgeoise est une proche cousine de celle que l’on souscrit en France. C’est un contrat d’épargne de long terme que l’on alimente par des versements de primes. En cas de vie, l’assureur s’engage en contrepartie à reverser à son titulaire un capital ou une rente. En cas de décès, les sommes épargnées seront adressées à un ou plusieurs bénéficiaires désignés dans le contrat.
On peut rappeler que le Luxembourg est une place financière internationale axée sur la gestion patrimoniale avec une stabilité institutionnelle, politique, économique et sociale. Elle bénéficie d'un cadre règlementaire et sécuritaire renforcée avec le strict respect de l'anonymat et du secret professionnelle. Elle dispose des législations anti-blanchiment parmi les plus strictes du monde. Le secret professionnel est d'une importance capitale et s'inscrit dans la constitution.
Quel que soit votre statut, résident ou non-résident fiscal français, il s’agit d’une solution complémentaire des contrats que vous avez déjà souscrits dans l’hexagone.
Quels sont les principaux avantages d’un contrat luxembourgeois ? Ceux-ci portent sur 3 points essentiels :
Une garantie renforcée pour les épargnants
Les fonds placés au sein d’un contrat d’assurance vie luxembourgeois bénéficient d’une garantie sur le capital supérieur à celle offerte par les contrats français. Pourquoi ? Parce que les contrats souscrits dans le grand Duché sont assortis d’un Super Privilège.
Cette garantie confère au souscripteur un droit préférentiel. Il est ainsi réputé créancier de premier rang de la compagnie auprès de laquelle il a souscrit son contrat. Il sera donc prioritairement remboursé des sommes qu’il a épargnées si cette compagnie venait à faire faillite ou en cas de risque systémique. À cet effet, le patrimoine d’une compagnie d’assurance luxembourgeoise fait l’objet d’une distinction entre les actifs appartenant à la compagnie et ceux appartenant aux clients.
Vos avoirs sont cantonnés auprès d’un établissement financier et ne peuvent être confondus avec les actifs détenus par les actionnaires ou les créanciers de la compagnie. Pour rappel, en France, les avoirs détenus au sein d’une assurance vie sont garantis à hauteur de 70 000 €.
L’autre spécificité d’une assurance vie luxembourgeoise est ce que l’on appelle sa neutralité fiscale
Cette particularité doit interpeller les expatriés et l’opportunité qu’il y a pour eux à souscrire ce type de contrat. En effet le Luxembourg n’applique aucune fiscalité aux non-résidents détenteurs d’une d’assurance vie souscrite dans le grand Duché. Le titulaire d’un contrat n’aura donc pas à se préoccuper du risque de double imposition. Ce sera uniquement la fiscalité de son pays de résidence qui s’appliquera.
Si l'on reprend le cas d'un expatrié français aux Emirats Arabes Unis, il pourra effectuer des rachats sur son contrat luxembourgeois sans subir aucun prélèvement fiscal. Cette mesure est bien sûr applicable dans le cadre des conventions internationales existantes permettant d’éviter la double imposition : un expatrié ne sera imposable que dans son pays de résidence fiscale.
Une plus grande souplesse de fonctionnement liée à la typologie des actifs pouvant être logés dans ce contrat
Le Luxembourg est une grande place financière internationale dont les acteurs bénéficient d’une solide renommée en matière de gestion patrimoniale. Les contrats multi supports luxembourgeois vous seront proposés avec une grande diversité d’OPCVM.
Des fonds sur mesure appelés FID (fonds internes dédiés) peuvent même être créés selon vos propres objectifs de rendement, de prise de risque et de liquidité. En fonction des compagnies, le versement d'entrée minimum pour ouvrir un FID varie entre 150 k€ à 250 k€.
Il est également possible d'introduire des parts de sociétés non côtées dans le contrat luxembourgeois et pas sur les contrats français.
Contrat en Multidevise
Pour ceux qui ont choisi de s’expatrier, l’assurance vie luxembourgeoise présente en outre l’avantage de pouvoir être alimentée avec un grand nombre de devises. Il sera ainsi possible de verser au contrat des primes libellées dans une autre monnaie que l’euro ce qui peut être un avantage considérable pour celui qui est par exemple payé en dollar ou en livre sterling ou en francs Suisse. L'épargnant pourra ainsi récupérer son épargne en dollar s'il le souhaite.
Pierre et Placements se propose de vous accompagner sur le choix de votre contrat dans le grand Duché. Résidents français ou expatriés, nos experts en gestion de patrimoine se mettent à votre disposition pour vous offrir des contrats sur mesure en tenant compte des aspects juridiques et fiscaux qui vous concernent.
Article rédigé par Pierre & Placements.
