L’expatriation est une expérience riche sur le plan personnel qui permet de profiter d’un cadre de vie épanouissant dans un nouveau pays de résidence. Ceux qui partent exercer leur activité professionnelle à l’étranger voient en outre leurs revenus progresser et de facto leur capacité d’épargne augmenter en proportion. Or le statut de non-résident réserve à ceux qui en bénéficient quelques avantages qui méritent de reconsidérer de quelle manière ils doivent investir leur épargne.
Les expatriés sont soumis à une fiscalité spécifique pourvu que leur soit accordé le statut de non-résident. Celui-ci dépend principalement, selon la législation française, de la notion de domicile fiscal. En outre, selon le principe posé par l’OCDE dans l’article 15 de son modèle de convention fiscale internationale, travailler dans un pays et y résider plus de 183 jours par an implique que l’on paie ses impôts dans ce pays et en fonction des règles fiscales qui y sont en vigueur. Un non-résident sera donc assujetti à la fiscalité de son pays d’accueil sur tous les revenus qu’il perçoit dans ce pays. En revanche, un expatrié français qui a le statut de non-résident continuera de payer des impôts en France sur les revenus issus de biens qu’il détient sur le sol national. Cette fiscalité diffère toutefois de celle des contribuables résidents français. Parmi ces règles modifiées par la Loi de finances de 2020 (qui s’appliquent en 2021), 3 points essentiels doivent être observés :
La fiscalité foncière est lourde pour les résidents français. Leurs revenus locatifs sont en effet taxés en fonction de leur taux marginal d’imposition qui peut atteindre 30, 41 ou 45 %. Pour donner du sens à leurs investissements, ceux-ci peuvent néanmoins opter pour des solutions de défiscalisation immobilières qui ne sont pas accessibles aux expatriés (Malraux, Censi-Bouvard). La fiscalité foncière est en revanche avantageuse pour les non-résidents avec un taux minimum de 20 %. Investir dans l’immobilier locatif sera donc particulièrement opportun pour un français résident à l’étranger. Investir dans la pierre pendant une période d’expatriation est en outre un bon moyen de préparer l’avenir. L’objectif pour un expatrié sera bien sûr de faire fructifier son épargne, mais aussi d’acquérir un bien dont il pourra disposer pour se loger dès son retour en France. Parmi de nombreuses solutions immobilières pour les expatriés, l’investissement en nue-propriété nous semble devoir retenir l’attention.
Investir en nue-propriété va de pair avec une stratégie patrimoniale de long terme. L’objectif du nu-propriétaire sera en effet à terme de récupérer en pleine propriété un bien immobilier dont il aura alors l’usage exclusif (pour l’occuper ou le vendre). Issue d’une opération de démembrement du droit de propriété avec usufruit temporaire, l’achat en nue-propriété consiste à laisser l’usage du bien que l’on acquiert à un tiers (usufruitier) pendant une période définie à l’avance (10, 15, 20 ans). L’acquisition d’une nue-propriété recèle certaines spécificités qui en font un investissement parfaitement adapté au statut de non-résident :
Des parts de société civile de placement immobilier (SCPI) sont des actifs soumis au même régime fiscal que l’immobilier détenu en direct. Lorsque vous souscrivez une SCPI, vous devenez propriétaire en indivision de parts représentant la fraction d’un patrimoine immobilier géré par la SCPI. Autrement dit, le détenteur de parts de SCPI devient un associé de cette structure avec un réel droit de propriété ainsi que le droit de percevoir des revenus (loyers). Ce mode de détention d’actifs immobiliers est très sécurisant pour des investisseurs non résidents. Il leur permet en effet de s’affranchir de toutes les contraintes d’une gestion locative qui peuvent être un obstacle à l’investissement immobilier lorsque l’on vit loin de l’hexagone.
Vous êtes déjà expatriés ou en passe de le devenir. Les conseillers de Pierre & Placements, spécialisés dans la gestion de patrimoine des non-résidents se tiennent à votre disposition pour vous présenter leurs meilleures solutions immobilières pour les investisseurs expatriés.